Informations légales

Ce site est exploité par le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte

Editeur du site

Le site mayotte-tourisme.com est édité par le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte dont le siège est situé :

Terre-Plein de Mamoudzou
BP 1169
97 600 MAMOUDZOU / MAYOTTE
Tel : 02 69 61 09 09
Fax : 02 69 61 03 46

Créateur du site

Agence Luvi Ogilvy Mayotte

 

Présentation du site

Le site mayotte-tourisme.com a pour vocation de fournir des informations touristiques sur Mayotte en vue de faciliter la découverte et l’organisation d’un séjour à Mayotte par le grand public, les professionnels, la presse et les partenaires du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte. Il est édité et exploité par le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte.

Directeur de publication

Le Directeur de publication du site mayotte-tourisme.com est le directeur en exercice.

Responsabilités

Les informations contenues dans ce site font l’objet de vérifications et d’une mise à jour régulière de la part du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte. Cependant, des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte peuvent se glisser dans les pages du site.

Aussi, la responsabilité du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir du site Internet mayotte-tourisme.com.

Le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte rappelle qu’il n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens du site mayotte-tourisme.com. La responsabilité du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

Informatique et libertés

En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site mayotte-tourisme.com fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) concernant les traitements automatisés des informations personnelles collectées lors de son utilisation. Déclaration en cours.

Les visiteurs du site mayotte-tourisme.com bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé en contactant le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte.

Les données personnelles collectées par le site mayotte-tourisme.com représentent les données nominatives collectées lors d’une demande de documentation, d’un abonnement à la Newsletter et d’une prise de contact dans les formulaires prévus à cet effet.

Droits d’auteurs – Copyright

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques.

Toute reproduction même partielle du site mayotte-tourisme.com, quel qu’en soit le format ou le support, doit être accompagnée d’une mention indiquant la source de l’information : « www.mayotte-tourisme.com ». Tout usage public ou commercial d’une reproduction, même partielle, du site mayotte-tourisme.com est strictement interdit sans autorisation écrite préalable du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte.

Tout lien hypertexte pointant vers le site Internet mayotte-tourisme.com doit être réalisé, sans dénigrement ni ambiguïté, dans le respect total de l’action de promotion touristique du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte.

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site mayotte-tourisme.com ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images, vidéos ou sons sans l’autorisation écrite et préalable du Comité Départemental du Tourisme de Mayotte.

Le Comité Départemental du Tourisme de Mayotte se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Crédits

Toutes les photographies marquées de la signature ‘Mayotte’ sont libres de droits et peuvent être utilisées par des tiers. Toutes les autres photographies présentées sur www.mayotte-tourisme.com ne sont pas libres de droits et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation et toute forme de reproduction en est strictement interdite.
Pour toute information, contactez le CDT Mayotte (tel : 02 69 61 09 09 ou contact@mayotte-tourisme.com.)